1. Informations légales :

• Dénomination sociale : EIRL Les Doux Moments - L'autre épicerie,

• Siège social : 15 rue de l'église - 44690 Monnières,

• Directeur de publication : Stéphanie Le Bris,

• Contact de la publication : lesdouxmoments44@gmail.com ou 02 40 69 20 17,

• Webmaster : Studio L. - lea@studio-l.fr,

• Crédits illustrations : Adobestock.

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2. Hébergeur

Le Site est hébergé par la société : OVH

• Adresse : 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1

• Email : support@ovh.com

• Tél. : +33 (0)8 203 203 63

• Numéro d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille : B 424 761 419

 

3. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.lesdouxmoments.com.
La société Les Doux Moments - L'autre épicerie s’efforce de fournir sur le site www.lesdouxmoments.com des informations les plus précises possible (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

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4. Accessibilité :

Le site www.lesdouxmoments.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.lesdouxmoments.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.lesdouxmoments.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

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5. Propriété intellectuelle :

La société Les Doux Moments - L'autre épicerie est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes…
Toute reproduction totale ou partielle du site www.lesdouxmoments.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société Les Doux Moments - L'autre épicerie, propriétaire du site à l'email : lesdouxmoments44@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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6. Liens hypertextes et cookies :

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7. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.lesdouxmoments.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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